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Tracteur le retraité bénévole bénéficie de la dispense de permis
Mon mari est retraité agricole. Il n'a pas gardé de terres, car j'ai repris la suite. Il ne détient que le permis B. Peut-il continuer à conduire les tracteurs de l'exploitation?
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Une dispense de permis est accordée pour la conduite des véhicules agricoles dans la mesure où l'engin est attaché à une exploitation agricole et utilisé pour les besoins de celle-ci.
L'aide bénévole sur une exploitation en utilisant le tracteur attaché à celle-ci et pour ses besoins bénéficie de la dispense.
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